Marque expirée - Marque en non vigueur

Atout Rondes
QUELLE LA SOURCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3555596
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
Atout Rondes de QUELLE LA SOURCE

Présentation de la marque Atout Rondes

Déposée le 13 février 2008 par la Société Anonyme (SA) QUELLE LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Atout Rondes »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE LA SOURCE domicilié(e) 1444 Route Nationale 20,45770 SARAN - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 810 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atout Rondes est expirée depuis le 13 février 2018.

QUELLE LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT DESIRS.FR COMPLICE DE VOS PLAISIRS , SELENZA , Club X , Désirs Brûlants , MUSCADE , LASOURCE CREATION , Atout Désirs


QUELLE LA SOURCE Société Anonyme - 1444 Route Nationale 20,45770 SARAN - 45770 - France - SIREN 383810496


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 15 décembre 2008 - Rejet partiel n°487679 - Publication au BOPI 2008-12-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Bijoux ; articles de bijouterie ; bracelets (bijouterie),, broches (bijouterie), montres et bracelets de montres, bagues (bijouterie), chaînes (bijouterie) ; colliers (bijouterie), médailles et médaillons, anneaux (bijouterie), boucles d'oreilles, boutons de manchette, épingles de cravates ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, breloques ; porte-clefs de fantaisie ; perles, figurines (statuettes) en métaux précieux.

Livres, almanachs, brochures, catalogues ; manuels ; calendriers ; affiches, journaux ; revues ; magazines, périodiques ; billets (tickets) ; cartonnages ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; enveloppes (papeterie) ; enseignes en papier ou en carton.

Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de bijoux ; agences d'informations commerciales ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services de vente au détail de bijoux ; promotion des ventes pour des tiers.

Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.